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Architecte · Nozay (44170)

LOIC DAUBAS

Architecture à Nozay (44170) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : LOIC DAUBAS · SIRET 41866341500010

  • Depuis 1998
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur LOIC DAUBAS

Commune
Nozay (44170)
Création de l’entreprise
01/01/1998
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
418 663 415 00010
SIREN
418 663 415
Dirigeant
LOIC DAUBAS (entrepreneur individuel)
Adresse
Nozay (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », LOIC DAUBAS exerce à Nozay, en Loire-Atlantique. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Permis de construire à Nozay : la place du architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Nozay comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Fiche de LOIC DAUBAS : ce qu’il faut savoir

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Nozay prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Les données de LOIC DAUBAS sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Vous êtes LOIC DAUBAS et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

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