L'ATELIER BELENFANT ET DAUBAS ARCHITECTES
Nozay (44170)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à LOIC DAUBAS et ne le représente pas. Vous êtes LOIC DAUBAS et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Nozay (44170) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : LOIC DAUBAS · SIRET 41866341500010
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », LOIC DAUBAS exerce à Nozay, en Loire-Atlantique. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Nozay comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Nozay prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.