LOIC DAUBAS
Nozay (44170)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à BRUNO BELENFANT et ne le représente pas. Vous êtes BRUNO BELENFANT et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Nozay (44170) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : BRUNO BELENFANT · SIRET 41866351400010
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
BRUNO BELENFANT, architecte à Nozay, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
La taxe d’aménagement s’applique à Nozay comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Nozay (44170)
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Nozay. Pour comparer, demandez un devis à BRUNO BELENFANT directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
BRUNO BELENFANT exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Nozay (44170), figure sur la fiche et sur la carte.
Demandez à BRUNO BELENFANT un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.