Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SEBASTIEN BAILLEUX et ne le représente pas. Vous êtes SEBASTIEN BAILLEUX et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Tosse (40230)

SEBASTIEN BAILLEUX

Architecture à Tosse (40230) · créée en 1999 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN BAILLEUX · SIRET 42395497300040

  • Depuis 1999
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

SEBASTIEN BAILLEUX : données officielles de l’établissement

Commune
Tosse (40230)
Création de l’entreprise
09/08/1999
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
423 954 973 00040
SIREN
423 954 973
Dirigeant
SEBASTIEN BAILLEUX (entrepreneur individuel)
Adresse
Tosse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SEBASTIEN BAILLEUX, architecte à Tosse, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le métier de architecte et le permis de construire

Comparer un architecte avec un autre suppose la même mission : permis seul ou mission avec suivi. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes). Les guides de prix relèvent 2 à 4 % du coût des travaux pour un permis de maison seul, 8 à 15 % pour une mission complète.

142 logements ont été autorisés à Tosse sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Tosse reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Ce site est-il celui de SEBASTIEN BAILLEUX ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de SEBASTIEN BAILLEUX. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Le formulaire envoie-t-il ma demande à SEBASTIEN BAILLEUX ?

Contactez SEBASTIEN BAILLEUX par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.

Pourquoi l’adresse de SEBASTIEN BAILLEUX n’est-elle pas affichée ?

SEBASTIEN BAILLEUX exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Tosse (40230), figure sur la fiche et sur la carte.

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