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Architecte · Tosse (40230)

CELINE BAGNOUD

Architecture à Tosse (40230) · créée en 2016 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CELINE BAGNOUD · SIRET 82014320400023

  • Depuis 2016
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

CELINE BAGNOUD, architecte à Tosse : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Tosse (40230)
Création de l’entreprise
08/04/2016
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
820 143 204 00023
SIREN
820 143 204
Dirigeant
CELINE BAGNOUD (entrepreneur individuel)
Adresse
Tosse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CELINE BAGNOUD a été immatriculé en 2016, il y a 10 ans, et exerce à Tosse (40230) comme architecte d’après Sirene. L’ancienneté est un critère de comparaison parmi d’autres : croisez-la avec la mission proposée, le devis et la connaissance du règlement local.

Le métier de architecte et le permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Tosse, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 142 logements y ont été autorisés en douze mois.

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Fiche de CELINE BAGNOUD : ce qu’il faut savoir

CELINE BAGNOUD est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente CELINE BAGNOUD comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Tosse prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Comment obtenir un devis de CELINE BAGNOUD ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Tosse. Pour comparer, demandez un devis à CELINE BAGNOUD directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

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