ARCHITECTURE RESEAUX ET COMMUNICATION (ARC)
Saint-Ouen-sur-Seine (93400)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ARNAUD MOUSSET ARCHITECTE et ne le représente pas. Vous êtes ARNAUD MOUSSET ARCHITECTE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Saint-Ouen-sur-Seine (93400) · créée en 2019 · SARL · dirigeant : Arnaud MOUSSET (Gérant) · SIRET 85122508600012
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ARNAUD MOUSSET ARCHITECTE figure au répertoire Sirene comme établissement d’architecture à Saint-Ouen-sur-Seine. Pour un projet de plus de 150 m², un maître d’ouvrage particulier doit confier son permis à un architecte ; cette fiche donne les éléments publics pour vérifier l’établissement avant un premier contact.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La page de la commune détaille le document d’urbanisme, les logements autorisés, le parc de logements et la liste complète des cabinets recensés à Saint-Ouen-sur-Seine. Elle complète cette fiche pour comparer dans le bon contexte.
Saint-Ouen-sur-Seine (93400)
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Le site ne connaît pas les tarifs de ARNAUD MOUSSET ARCHITECTE. Les fourchettes publiées sont nationales : 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes) ; seul un devis écrit engage.
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
ARNAUD MOUSSET ARCHITECTE est enregistré comme SARL, SIREN 851225086. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.