Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à SEBASTIEN COURTE et ne le représente pas. Vous êtes SEBASTIEN COURTE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54700)

SEBASTIEN COURTE

Architecture à Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54700) · créée en 2009 · Entrepreneur individuel · dirigeant : SEBASTIEN COURTE · SIRET 51526906600012

  • Depuis 2009
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de SEBASTIEN COURTE

Création de l’entreprise
02/10/2009
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
515 269 066 00012
SIREN
515 269 066
Dirigeant
SEBASTIEN COURTE (entrepreneur individuel)
Adresse
Norroy-lès-Pont-à-Mousson (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SEBASTIEN COURTE exerce en entreprise individuelle à Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54700). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Comparer un architecte à Norroy-lès-Pont-à-Mousson : les critères

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Aucun monument historique n’est recensé à Norroy-lès-Pont-à-Mousson dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.

Comparer SEBASTIEN COURTE avec les cabinets voisins

Architecte

E.396

Pont-à-Mousson · 3 km

Les dossiers de permis de construire et leurs honoraires

Élargir la recherche autour de Norroy-lès-Pont-à-Mousson

Permis de construire en Meurthe-et-Moselle

SEBASTIEN COURTE à Norroy-lès-Pont-à-Mousson : questions et réponses

Pourquoi l’adresse de SEBASTIEN COURTE n’est-elle pas affichée ?

SEBASTIEN COURTE exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Norroy-lès-Pont-à-Mousson (54700), figure sur la fiche et sur la carte.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Norroy-lès-Pont-à-Mousson prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Où trouver d’autres fiches près de Norroy-lès-Pont-à-Mousson ?

Les communes voisines, listées plus bas, ont chacune leur page avec les fiches recensées. Un dossier de permis se prépare à distance ; seuls les frais de déplacement pour le relevé peuvent varier.

Devis gratuit