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Architecte · Bourg-en-Bresse (01000)

ARCHIPLANSERVICE

Architecture à Bourg-en-Bresse (01000) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ABDESLAM OULAD MAALEM AHMED · SIRET 89860249500019

  • Depuis 2021
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur ARCHIPLANSERVICE

Commune
Bourg-en-Bresse (01000)
Création de l’entreprise
22/04/2021
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
898 602 495 00019
SIREN
898 602 495
Dirigeant
ABDESLAM OULAD MAALEM AHMED (entrepreneur individuel)
Adresse
Bourg-en-Bresse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de ARCHIPLANSERVICE provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Bourg-en-Bresse parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Bourg-en-Bresse (01000), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Fiche de ARCHIPLANSERVICE : ce qu’il faut savoir

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Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Demandez à ARCHIPLANSERVICE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Combien d’autres cabinets sont recensés à Bourg-en-Bresse ?

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