ARCHIBULLE
Bourg-en-Bresse (01000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ARCHIPLANSERVICE et ne le représente pas. Vous êtes ARCHIPLANSERVICE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Bourg-en-Bresse (01000) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ABDESLAM OULAD MAALEM AHMED · SIRET 89860249500019
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
La fiche de ARCHIPLANSERVICE provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Bourg-en-Bresse parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
À Bourg-en-Bresse (01000), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Bourg-en-Bresse (01000)
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Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Demandez à ARCHIPLANSERVICE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Ouvrez la page de Bourg-en-Bresse : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.