ARCHIBULLE
Bourg-en-Bresse (01000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES et ne le représente pas. Vous êtes DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Bourg-en-Bresse (01000) · créée en 1996 · SAS · dirigeant : Laurent DOSSE (Président de SAS) · SIRET 41025103700017
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES est une SAS domiciliée à Bourg-en-Bresse (01000), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 410251037 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Bourg-en-Bresse, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme (PLU). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 423 logements y ont été autorisés en douze mois.
Bourg-en-Bresse (01000)
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Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.
Demandez à DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
DOSSE ARCHITECTE ASSOCIES est enregistré comme SAS, SIREN 410251037. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.