FRANCK BALLET
Besançon (25000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à JOEL HUSY et ne le représente pas. Vous êtes JOEL HUSY et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Besançon (25000) · créée en 2013 · SARL · dirigeant : Joel HUSY (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 79015391000019
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », JOEL HUSY exerce à Besançon, dans le Doubs. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.
Avant de confier un dossier à un architecte, posez trois questions : la zone du terrain dans le document d’urbanisme, la surface de plancher calculée (Service-Public.fr) et le nombre d’échanges avec la mairie inclus dans le prix. Les réponses départagent les devis.
La taxe d’aménagement s’applique à Besançon comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Besançon (25000)
Besançon (25000)
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Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de JOEL HUSY. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
JOEL HUSY est enregistré comme SARL, SIREN 790153910. Les informations sur la direction, le capital et les comptes se consultent sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr. Le site reprend uniquement les données diffusibles du répertoire Sirene.
Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.