RACHEL AMIOT
Besançon (25000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ARTEO CONCEPTION et ne le représente pas. Vous êtes ARTEO CONCEPTION et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Besançon (25000) · créée en 2014 · SAS · dirigeant : Joel LAFFLY (Président de SAS) · SIRET 80037191600035
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ARTEO CONCEPTION est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Besançon (25000) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Avant de confier un dossier à un architecte, posez trois questions : la zone du terrain dans le document d’urbanisme, la surface de plancher calculée (Service-Public.fr) et le nombre d’échanges avec la mairie inclus dans le prix. Les réponses départagent les devis.
À Besançon (25000), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Besançon (25000)
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Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Besançon. Pour comparer, demandez un devis à ARTEO CONCEPTION directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. ARTEO CONCEPTION est une SAS ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Besançon prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.