SARL ARCHITECTURE BATY
Besançon (25000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ARCHITECTURES A. SCARANELLO et ne le représente pas. Vous êtes ARCHITECTURES A. SCARANELLO et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Besançon (25000) · créée en 2002 · SELAS · dirigeant : Adelfo SCARANELLO (Président de SAS) · SIRET 44164122200027
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SELAS, ARCHITECTURES A. SCARANELLO exerce à Besançon sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Adelfo SCARANELLO (Président de SAS). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
La taxe d’aménagement s’applique à Besançon comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Besançon (25000)
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Le site présente ARCHITECTURES A. SCARANELLO comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).
Contactez ARCHITECTURES A. SCARANELLO par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.
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