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Architecte · Besançon (25000)

ARCHITECTURES A. SCARANELLO

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2002 · SELAS · dirigeant : Adelfo SCARANELLO (Président de SAS) · SIRET 44164122200027

  • Depuis 2002
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

ARCHITECTURES A. SCARANELLO, architecte à Besançon : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Besançon (25000)
Création de l’entreprise
01/01/2002
Forme juridique
SELAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
441 641 222 00027
SIREN
441 641 222
Dirigeant
Adelfo SCARANELLO (Président de SAS)
Effectif déclaré
3 à 5 salariés
Adresse
17 RUE LUCIEN FEBVRE 25000 BESANCON

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme SELAS, ARCHITECTURES A. SCARANELLO exerce à Besançon sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Adelfo SCARANELLO (Président de SAS). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La taxe d’aménagement s’applique à Besançon comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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À propos de la fiche ARCHITECTURES A. SCARANELLO

ARCHITECTURES A. SCARANELLO est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente ARCHITECTURES A. SCARANELLO comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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