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Architecte · Besançon (25000)

SARL ARCHITECTURE BATY

Architecture à Besançon (25000) · créée en 1990 · SARL · dirigeant : Marcel BATY (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 35401077900016

  • Depuis 1990
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

SARL ARCHITECTURE BATY, architecte à Besançon : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Besançon (25000)
Création de l’entreprise
01/04/1990
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
354 010 779 00016
SIREN
354 010 779
Dirigeant
Marcel BATY (Gérant et associé indéfiniment responsable)
Effectif déclaré
3 à 5 salariés
Adresse
5 RUE DE TREPILLOT 25000 BESANCON

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

SARL ARCHITECTURE BATY est recensé à Besançon (25000), dans le Doubs, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Besançon

Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).

À Besançon, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 194. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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À propos de la fiche SARL ARCHITECTURE BATY

Comment retirer la fiche de SARL ARCHITECTURE BATY ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Comment vérifier les informations sur SARL ARCHITECTURE BATY ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Combien coûte un permis avec un architecte à Besançon ?

Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de SARL ARCHITECTURE BATY. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.

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