PILOTAGE ET MAITRISE D'OEUVRE OCCITANIE
Vieille-Toulouse (31320)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CR3E (CONSEIL RENOVATION ECOLOGIQUE ECONOMIQUE ENERGETIQUE) et ne le représente pas. Vous êtes CR3E (CONSEIL RENOVATION ECOLOGIQUE ECONOMIQUE ENERGETIQUE) et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Vieille-Toulouse (31320) · créée en 2021 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ISABELLE FORTUNE · SIRET 90048700000011
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Vieille-Toulouse, CR3E (CONSEIL RENOVATION ECOLOGIQUE ECONOMIQUE ENERGETIQUE) apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Le titre d’architecte est protégé : il suppose un diplôme et l’inscription au tableau de l’Ordre. En général, un cabinet d’architecture propose trois formules : mission permis seule, conception complète jusqu’au dépôt, ou mission complète avec suivi de chantier. Les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € pour la mission permis seule.
Aucun monument historique n’est recensé à Vieille-Toulouse dans la base Mérimée. Les délais de droit commun s’appliquent, 2 mois pour une maison (Service-Public.fr) et 1 mois pour une déclaration (Service-Public.fr), sauf servitude venue d’une commune voisine.
Vieille-Toulouse (31320)
Vieille-Toulouse (31320)
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de CR3E (CONSEIL RENOVATION ECOLOGIQUE ECONOMIQUE ENERGETIQUE). Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Demandez à CR3E (CONSEIL RENOVATION ECOLOGIQUE ECONOMIQUE ENERGETIQUE) un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.