Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ATELIER 7 et ne le représente pas. Vous êtes ATELIER 7 et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Toulouse (31500)

ATELIER 7

Architecture à Toulouse (31500) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CYRILLE FUSEAU · SIRET 51983204200021

  • Depuis 2010
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

ATELIER 7, architecte à Toulouse : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Toulouse (31500)
Création de l’entreprise
01/02/2010
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
519 832 042 00021
SIREN
519 832 042
Dirigeant
CYRILLE FUSEAU (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER 7 exerce en entreprise individuelle à Toulouse (31500). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Toulouse

Avant de confier un dossier à un architecte, posez trois questions : la zone du terrain dans le document d’urbanisme, la surface de plancher calculée (Service-Public.fr) et le nombre d’échanges avec la mairie inclus dans le prix. Les réponses départagent les devis.

La taxe d’aménagement s’applique à Toulouse comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Questions avant de contacter ATELIER 7

Le titre d’architecte de ATELIER 7 est-il vérifié ?

Le site présente ATELIER 7 comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Ce site est-il celui de ATELIER 7 ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de ATELIER 7. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

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