BERNARD MARTY
Toulouse (31200)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à AGENCE PATRICE CHABBERT ARCHITECTES et ne le représente pas. Vous êtes AGENCE PATRICE CHABBERT ARCHITECTES et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Toulouse (31400) · créée en 2000 · SARL · dirigeant : Patrice CHABBERT (Gérant) · SIRET 43323008300035
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
AGENCE PATRICE CHABBERT ARCHITECTES est une SARL domiciliée à Toulouse (31400), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 433230083 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
5 393 logements ont été autorisés à Toulouse sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Toulouse reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Toulouse (31200)
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Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Toulouse prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de AGENCE PATRICE CHABBERT ARCHITECTES. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.