ANTOINE CHAPUIS ACMH
Saint-Julien · 9 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à A.R.C.A.D. - ATELIER D'ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes A.R.C.A.D. - ATELIER D'ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Savigny-le-Sec (21380) · créée en 2004 · SARL · dirigeant : Jean-Jacques DUPORGE (Gérant) · SIRET 45290173900014
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
A.R.C.A.D. - ATELIER D'ARCHITECTURE est une SARL domiciliée à Savigny-le-Sec (21380), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 452901739 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
À Savigny-le-Sec (21380), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Saint-Julien · 9 km
Curtil-Saint-Seine · 9 km
Gemeaux · 9 km
Fontaine-lès-Dijon · 10 km
Fontaine-lès-Dijon · 10 km
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Les communes voisines, listées plus bas, ont chacune leur page avec les fiches recensées. Un dossier de permis se prépare à distance ; seuls les frais de déplacement pour le relevé peuvent varier.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Savigny-le-Sec prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.