BACANE !
Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à TRACE et ne le représente pas. Vous êtes TRACE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) · créée en 2011 · SARL · dirigeant : Antoine ELY (Gérant) · SIRET 53389916700035
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », TRACE exerce à Saint-Sébastien-sur-Loire, en Loire-Atlantique. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
Pour un terrain à Saint-Sébastien-sur-Loire, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.
Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)
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Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. TRACE n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.
Demandez à TRACE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Le site ne connaît pas les tarifs de TRACE. Les fourchettes publiées sont nationales : 1 500 à 6 000 € pour le permis d’une maison, 300 à 1 500 € pour une déclaration préalable. Les honoraires sont libres (Ordre des architectes) ; seul un devis écrit engage.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.