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Architecte · Saint-Sébastien-sur-Loire (44230)

BACANE !

Architecture à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) · créée en 2020 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JULIEN DEAUVERNE · SIRET 88092291900027

  • Depuis 2020
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

BACANE !, architecte à Saint-Sébastien-sur-Loire : ce que dit le répertoire Sirene

Création de l’entreprise
13/01/2020
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
880 922 919 00027
SIREN
880 922 919
Dirigeant
JULIEN DEAUVERNE (entrepreneur individuel)
Adresse
Saint-Sébastien-sur-Loire (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

BACANE ! est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

339 logements ont été autorisés à Saint-Sébastien-sur-Loire sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Saint-Sébastien-sur-Loire reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Vous êtes BACANE ! et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Quel délai pour un permis déposé à Saint-Sébastien-sur-Loire ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Saint-Sébastien-sur-Loire prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

BACANE ! a-t-il créé cette page ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. BACANE ! n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

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