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Architecte · Rillieux-la-Pape (69140)

JAMES BANSAC

Architecture à Rillieux-la-Pape (69140) · créée en 1988 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JAMES BANSAC · SIRET 34917977000095

  • Depuis 1988
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

JAMES BANSAC : identité de l’établissement à Rillieux-la-Pape

Commune
Rillieux-la-Pape (69140)
Création de l’entreprise
20/09/1988
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
349 179 770 00095
SIREN
349 179 770
Dirigeant
JAMES BANSAC (entrepreneur individuel)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
Rillieux-la-Pape (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Avec une création en 1988, JAMES BANSAC compte 38 ans d’existence au répertoire Sirene. Établi à Rillieux-la-Pape, ce architecte fait partie des établissements anciens du secteur ; l’information ne préjuge pas de l’activité actuelle, à confirmer lors du premier contact.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

À Rillieux-la-Pape (69140), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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À propos de la fiche JAMES BANSAC

Comment localiser JAMES BANSAC à Rillieux-la-Pape ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Le titre d’architecte de JAMES BANSAC est-il vérifié ?

Le site présente JAMES BANSAC comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Quel délai pour un permis déposé à Rillieux-la-Pape ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Rillieux-la-Pape prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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