GRIS SOURIS
Notre-Dame-de-Bondeville (76960)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à FRANCIS TEMANS et ne le représente pas. Vous êtes FRANCIS TEMANS et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Notre-Dame-de-Bondeville (76960) · créée en 1986 · Entrepreneur individuel · dirigeant : FRANCIS TEMANS · SIRET 33815214300016
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
FRANCIS TEMANS, architecte à Notre-Dame-de-Bondeville, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
1 logements ont été autorisés à Notre-Dame-de-Bondeville sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Notre-Dame-de-Bondeville reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Notre-Dame-de-Bondeville (76960)
Notre-Dame-de-Bondeville (76960)
Demandez à FRANCIS TEMANS un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Notre-Dame-de-Bondeville. Pour comparer, demandez un devis à FRANCIS TEMANS directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de FRANCIS TEMANS. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.