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Architecte · Moirans (38430)

PIXEL PLANS INFORMATIQUES

Architecture à Moirans (38430) · créée en 1997 · SAS · dirigeant : Joel FAVRE (Président de SAS) · SIRET 41087273300010

  • Depuis 1997
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

PIXEL PLANS INFORMATIQUES, architecte à Moirans : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Moirans (38430)
Création de l’entreprise
06/01/1997
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
410 872 733 00010
SIREN
410 872 733
Dirigeant
Joel FAVRE (Président de SAS)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
ZA LA PICHATIERE 38430 MOIRANS

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PIXEL PLANS INFORMATIQUES, architecte à Moirans, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Moirans comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Questions sur cette fiche et sur PIXEL PLANS INFORMATIQUES

Comment retirer la fiche de PIXEL PLANS INFORMATIQUES ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Moirans prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Comment comparer PIXEL PLANS INFORMATIQUES avec les autres fiches de Moirans ?

3 autre(s) établissement(s) figure(nt) sur la page de la commune, triés par métier puis par ordre alphabétique, sans classement. Comparez le métier, l’ancienneté, la forme juridique, puis les devis sur une mission identique.

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