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Moirans (38430)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) et ne le représente pas. Vous êtes MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Maîtrise d’œuvre, études à Moirans (38430) · créée en 1992 · SAS · dirigeant : Frederic SIONNET (Président de SAS) · SIRET 38820418200033
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C), maître d’œuvre à Moirans, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Avant de confier un dossier à un maître d’œuvre, posez trois questions : la zone du terrain dans le document d’urbanisme, la surface de plancher calculée (Service-Public.fr) et le nombre d’échanges avec la mairie inclus dans le prix. Les réponses départagent les devis.
Moirans compte 7 818 habitants, en Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).
Moirans (38430)
Moirans (38430)
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Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.
Non : au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte inscrit à l’Ordre peut établir le projet d’un particulier (Service-Public.fr). MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C), recensé comme maître d’œuvre, intervient sous ce seuil et pour toute déclaration préalable (Service-Public.fr).
Demandez à MAITRISE D'OEUVRE ET INGENIERIE EN TRANSPORT PAR CABLE ET AMENAGEMENT (M.T.C) un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.