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Architecte · Luxeuil-les-Bains (70300)

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Architecture à Luxeuil-les-Bains (70300) · créée en 1980 · Société · dirigeant : Michel MALCOTTI (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 31983670600030

  • Depuis 1980
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES, architecte à Luxeuil-les-Bains : ce que dit le répertoire Sirene

Commune
Luxeuil-les-Bains (70300)
Création de l’entreprise
01/09/1980
Forme juridique
Société
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
319 836 706 00030
SIREN
319 836 706
Dirigeant
Michel MALCOTTI (Gérant et associé indéfiniment responsable)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
5 RUE DE GRAMMONT 70300 LUXEUIL-LES-BAINS

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme Société, MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES exerce à Luxeuil-les-Bains sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Michel MALCOTTI (Gérant et associé indéfiniment responsable). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Le titre d’architecte est protégé : il suppose un diplôme et l’inscription au tableau de l’Ordre. En général, un cabinet d’architecture propose trois formules : mission permis seule, conception complète jusqu’au dépôt, ou mission complète avec suivi de chantier. Les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € pour la mission permis seule.

Luxeuil-les-Bains compte 6 663 habitants, en Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES à Luxeuil-les-Bains : questions et réponses

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

Ce site est-il celui de MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Quel délai pour un permis déposé à Luxeuil-les-Bains ?

Demandez à MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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