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Architecte · Fonsorbes (31470)

PIERRE POSER

Architecture à Fonsorbes (31470) · créée en 1996 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PIERRE POSER · SIRET 40409804800048

  • Depuis 1996
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

Données INSEE de PIERRE POSER

Commune
Fonsorbes (31470)
Création de l’entreprise
19/02/1996
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
404 098 048 00048
SIREN
404 098 048
Dirigeant
PIERRE POSER (entrepreneur individuel)
Adresse
Fonsorbes (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PIERRE POSER est recensé à Fonsorbes (31470), en Haute-Garonne, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Fonsorbes compte 12 954 habitants, en Haute-Garonne, en région Occitanie. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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Fiche de PIERRE POSER : ce qu’il faut savoir

Quel délai pour un permis déposé à Fonsorbes ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Fonsorbes prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Vous êtes PIERRE POSER et souhaitez modifier cette page ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Combien d’autres cabinets sont recensés à Fonsorbes ?

4 autre(s) établissement(s) figure(nt) sur la page de la commune, triés par métier puis par ordre alphabétique, sans classement. Comparez le métier, l’ancienneté, la forme juridique, puis les devis sur une mission identique.

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