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Architecte · Fonsorbes (31470)

DECIBAT

Architecture à Fonsorbes (31470) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARC PURCHA · SIRET 80455011900015

  • Depuis 2014
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Données INSEE de DECIBAT

Commune
Fonsorbes (31470)
Création de l’entreprise
15/09/2014
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
804 550 119 00015
SIREN
804 550 119
Dirigeant
MARC PURCHA (entrepreneur individuel)
Adresse
Fonsorbes (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

DECIBAT exerce en entreprise individuelle à Fonsorbes (31470). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Le métier de architecte et le permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Pour un terrain à Fonsorbes, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Comment localiser DECIBAT à Fonsorbes ?

DECIBAT exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Fonsorbes (31470), figure sur la fiche et sur la carte.

Ce site est-il celui de DECIBAT ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de DECIBAT. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Comment retirer la fiche de DECIBAT ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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