JEAN-JACQUES SEON
La Chapelle-de-la-Tour · 3 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à ND ARCHITECTURE & DESIGN et ne le représente pas. Vous êtes ND ARCHITECTURE & DESIGN et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Dessin de plans, design à Faverges-de-la-Tour (38110) · créée en 2025 · SAS · dirigeant : Noemie DOUCHY (Président de SAS) · SIRET 98975530100011
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
ND ARCHITECTURE & DESIGN est recensé à Faverges-de-la-Tour (38110), en Isère, comme maître d’œuvre d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.
Pour une extension, le maître d’œuvre mesure la surface existante et la surface créée : déclaration préalable jusqu’à 40 m² en zone urbaine d’un PLU, 20 m² ailleurs (Service-Public.fr), permis au-delà, et architecte si le total dépasse 150 m² (Service-Public.fr).
Faverges-de-la-Tour compte 1 487 habitants, en Isère, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).
La Chapelle-de-la-Tour · 3 km
La Chapelle-de-la-Tour · 3 km
Corbelin · 3 km
Saint-Clair-de-la-Tour · 3 km
La Tour-du-Pin · 6 km
Saint-Didier-de-la-Tour · 6 km
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Contactez ND ARCHITECTURE & DESIGN par ses coordonnées officielles. Le formulaire de cette page ne lui est pas adressé : la demande est reçue par Annuaire Permis de Construire et confiée à un cabinet du secteur, ce qui fournit un devis supplémentaire à comparer. Gratuit, sans engagement.
Non : au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte inscrit à l’Ordre peut établir le projet d’un particulier (Service-Public.fr). ND ARCHITECTURE & DESIGN, recensé comme maître d’œuvre, intervient sous ce seuil et pour toute déclaration préalable (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.