ARTICA
Dole (39100)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à BASAL et ne le représente pas. Vous êtes BASAL et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Dole (39100) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Aymeric DELOGE (Gérant) · SIRET 89766167400019
Carte Google Maps, chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
BASAL, architecte à Dole, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
124 logements ont été autorisés à Dole sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Dole reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Dole (39100)
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14 autre(s) établissement(s) figure(nt) sur la page de la commune, triés par métier puis par ordre alphabétique, sans classement. Comparez le métier, l’ancienneté, la forme juridique, puis les devis sur une mission identique.
Demandez à BASAL un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. BASAL n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.