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Architecte · Besançon (25000)

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR

Architecture à Besançon (25000) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Patrick MASSON (Gérant) · SIRET 50140275400011

  • Depuis 2007
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Fiche d’identité de PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR à Besançon

Commune
Besançon (25000)
Création de l’entreprise
30/11/2007
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
501 402 754 00011
SIREN
501 402 754
Dirigeant
Patrick MASSON (Gérant)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
3 RUE RONCHAUX 25000 BESANCON

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR est une SARL domiciliée à Besançon (25000), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 501402754 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.

Permis de construire à Besançon : la place du architecte

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

Pour un terrain à Besançon, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Que signifie la forme juridique de PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR ?

Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.

Où trouver la fiche officielle de PATRICK MASSON ARCHITECTE D'INTERIEUR ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

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