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Architecte · Villeneuve-Loubet (06270)

JACQUES MASBOUNGI

Architecture à Villeneuve-Loubet (06270) · créée en 2014 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JACQUES MASBOUNGI · SIRET 80110607100013

  • Depuis 2014
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur JACQUES MASBOUNGI

Commune
Villeneuve-Loubet (06270)
Création de l’entreprise
01/04/2014
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
801 106 071 00013
SIREN
801 106 071
Dirigeant
JACQUES MASBOUNGI (entrepreneur individuel)
Adresse
Villeneuve-Loubet (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JACQUES MASBOUNGI, architecte à Villeneuve-Loubet, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Villeneuve-Loubet (06270), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Où trouver la fiche officielle de JACQUES MASBOUNGI ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Puis-je comparer JACQUES MASBOUNGI avec d’autres cabinets ?

Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Villeneuve-Loubet. Pour comparer, demandez un devis à JACQUES MASBOUNGI directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.

Quel délai pour un permis déposé à Villeneuve-Loubet ?

Demandez à JACQUES MASBOUNGI un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

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