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Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59650)

CARBONE 14

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59650) · créée en 2018 · SAS · dirigeant : Remi BASSON (Président de SAS) · SIRET 84169815200029

  • Depuis 2018
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Ce que l’INSEE publie sur CARBONE 14

Commune
Villeneuve-d'Ascq (59650)
Création de l’entreprise
20/08/2018
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
841 698 152 00029
SIREN
841 698 152
Dirigeant
Remi BASSON (Président de SAS)
Adresse
59 CHAUSSEE DE L'HOTEL DE VILLE 59650 VILLENEUVE-D'ASCQ

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

CARBONE 14 est une SAS domiciliée à Villeneuve-d'Ascq (59650), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 841698152 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.

Permis de construire à Villeneuve-d'Ascq : la place du architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Villeneuve-d'Ascq, le document d’urbanisme recensé est le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi). Il fixe la zone de chaque parcelle et donc le seuil de 20 ou 40 m² pour une extension (Service-Public.fr). Sur la période récente, 673 logements y ont été autorisés en douze mois.

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Que signifie la forme juridique de CARBONE 14 ?

Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. CARBONE 14 est une SAS ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Villeneuve-d'Ascq prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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