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Architecte · Villeneuve-d'Ascq (59650)

ALAIN BOSSAN

Architecture à Villeneuve-d'Ascq (59650) · créée en 1983 · Entrepreneur individuel · dirigeant : ALAIN BOSSAN · SIRET 31132193900044

Depuis 1983
En activité au répertoire Sirene
Siège

Fiche d’identité de ALAIN BOSSAN à Villeneuve-d'Ascq

Commune: Villeneuve-d'Ascq (59650)
Création de l’entreprise: 07/02/1983
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z): Activités d’architecture
SIRET: 311 321 939 00044
SIREN: 311 321 939
Dirigeant: ALAIN BOSSAN (entrepreneur individuel)
Effectif déclaré: 3 à 5 salariés
Adresse: Villeneuve-d'Ascq (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recevoir un chiffrage à Villeneuve-d'Ascq

Aucun engagement. La demande n’est pas adressée à ALAIN BOSSAN mais à l’éditeur du site, qui la confie à un intervenant dans le Nord.

ALAIN BOSSAN exerce en entreprise individuelle à Villeneuve-d'Ascq (59650). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

673 logements ont été autorisés à Villeneuve-d'Ascq sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Villeneuve-d'Ascq reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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Quel délai pour un permis déposé à Villeneuve-d'Ascq ?

Demandez à ALAIN BOSSAN un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.

Quels honoraires attendre de ALAIN BOSSAN ?

Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de ALAIN BOSSAN. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.

Les données de ALAIN BOSSAN sont-elles exactes ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.