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Architecte · Villefranche-sur-Saône (69400)

JEAN-PAUL MORAND

Architecture à Villefranche-sur-Saône (69400) · créée en 1981 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-PAUL MORAND · SIRET 32130992400058

  • Depuis 1981
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

JEAN-PAUL MORAND : données officielles de l’établissement

Création de l’entreprise
18/03/1981
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
321 309 924 00058
SIREN
321 309 924
Dirigeant
JEAN-PAUL MORAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Villefranche-sur-Saône (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », JEAN-PAUL MORAND exerce à Villefranche-sur-Saône, dans le Rhône. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Le titre d’architecte est protégé : il suppose un diplôme et l’inscription au tableau de l’Ordre. En général, un cabinet d’architecture propose trois formules : mission permis seule, conception complète jusqu’au dépôt, ou mission complète avec suivi de chantier. Les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € pour la mission permis seule.

Pour un terrain à Villefranche-sur-Saône, un certificat d’urbanisme gratuit, instruit en 1 ou 2 mois, fige les règles et les taxes pendant 18 mois (Service-Public.fr). C’est une étape utile avant de signer avec un cabinet, quel qu’il soit.

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À propos de la fiche JEAN-PAUL MORAND

Quel délai pour un permis déposé à Villefranche-sur-Saône ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Villefranche-sur-Saône prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Comment comparer JEAN-PAUL MORAND avec les autres fiches de Villefranche-sur-Saône ?

Ouvrez la page de Villefranche-sur-Saône : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.

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