Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à JOEL CASCAN et ne le représente pas. Vous êtes JOEL CASCAN et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Villefranche-sur-Saône (69400)

JOEL CASCAN

Architecture à Villefranche-sur-Saône (69400) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JOEL CASCAN · SIRET 83056461300016

  • Depuis 2017
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

JOEL CASCAN (69400) : l’établissement en chiffres

Création de l’entreprise
01/06/2017
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
830 564 613 00016
SIREN
830 564 613
Dirigeant
JOEL CASCAN (entrepreneur individuel)
Adresse
Villefranche-sur-Saône (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Recensé sous l’activité « Activités d’architecture », JOEL CASCAN exerce à Villefranche-sur-Saône, dans le Rhône. Le code 71.11Z désigne un cabinet d’architecture au sens de l’INSEE. Comparez cette fiche avec les autres établissements du secteur sur l’ancienneté, la forme juridique et la mission proposée, puis demandez un devis écrit.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

La taxe d’aménagement s’applique à Villefranche-sur-Saône comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

Comparer JOEL CASCAN avec les cabinets voisins

Architecte

SAS PEBT

Villefranche-sur-Saône (69400)

Architecte

HYTT

Villefranche-sur-Saône (69400)

Tous les professionnels à Villefranche-sur-Saône

Permis, déclaration, architecte : les six dossiers

Communes proches de Villefranche-sur-Saône

Permis de construire dans le Rhône

Fiche de JOEL CASCAN : ce qu’il faut savoir

Quel délai pour un permis déposé à Villefranche-sur-Saône ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Villefranche-sur-Saône prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

Pourquoi l’adresse de JOEL CASCAN n’est-elle pas affichée ?

JOEL CASCAN exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Villefranche-sur-Saône (69400), figure sur la fiche et sur la carte.

Comment comparer JOEL CASCAN avec les autres fiches de Villefranche-sur-Saône ?

Ouvrez la page de Villefranche-sur-Saône : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.

Devis gratuit