ATELIER 3C
Vesoul (70000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à KLS ARCHITECTE et ne le représente pas. Vous êtes KLS ARCHITECTE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Vesoul (70000) · créée en 2019 · SARL · dirigeant : Khadija SENHAJI (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 84786853600024
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Société de forme SARL, KLS ARCHITECTE exerce à Vesoul sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Khadija SENHAJI (Gérant et associé indéfiniment responsable). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Vesoul comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Vesoul (70000)
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Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de KLS ARCHITECTE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Le site présente KLS ARCHITECTE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).
Demandez à KLS ARCHITECTE un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.