Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à JEAN-MICHEL FRANC et ne le représente pas. Vous êtes JEAN-MICHEL FRANC et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.

Architecte · Toulouse (31500)

JEAN-MICHEL FRANC

Architecture à Toulouse (31500) · créée en 1999 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JEAN-MICHEL FRANC · SIRET 42453956700018

  • Depuis 1999
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier JEAN-MICHEL FRANC : SIRET, activité, création

Commune
Toulouse (31500)
Création de l’entreprise
06/10/1999
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
424 539 567 00018
SIREN
424 539 567
Dirigeant
JEAN-MICHEL FRANC (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JEAN-MICHEL FRANC, architecte à Toulouse, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Le titre d’architecte est protégé : il suppose un diplôme et l’inscription au tableau de l’Ordre. En général, un cabinet d’architecture propose trois formules : mission permis seule, conception complète jusqu’au dépôt, ou mission complète avec suivi de chantier. Les guides de prix relèvent 4 000 à 12 000 € pour la mission permis seule.

À Toulouse, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 233. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

Mettre JEAN-MICHEL FRANC en concurrence : fiches du secteur

Tous les professionnels à Toulouse

Les dossiers de permis de construire et leurs honoraires

Comparer aussi près de Toulouse

Permis de construire en Haute-Garonne

Fiche de JEAN-MICHEL FRANC : ce qu’il faut savoir

Ce site est-il celui de JEAN-MICHEL FRANC ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de JEAN-MICHEL FRANC. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

Quels honoraires attendre de JEAN-MICHEL FRANC ?

Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de JEAN-MICHEL FRANC. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.

Combien d’autres cabinets sont recensés à Toulouse ?

Ouvrez la page de Toulouse : elle liste tous les architectes, maîtres d’œuvre et dessinateurs recensés, avec leur pastille de métier. Demandez le même devis à deux ou trois d’entre eux et au formulaire du site.

Devis gratuit