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Architecte · Toulouse (31200)

DAVID BRIAND

Architecture à Toulouse (31200) · créée en 2003 · Entrepreneur individuel · dirigeant : DAVID BRIAND · SIRET 44526064900048

  • Depuis 2003
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur DAVID BRIAND

Commune
Toulouse (31200)
Création de l’entreprise
12/02/2003
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
445 260 649 00048
SIREN
445 260 649
Dirigeant
DAVID BRIAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Toulouse (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

La fiche de DAVID BRIAND provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Toulouse parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.

Le architecte face aux seuils du permis de construire

Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).

À Toulouse, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 233. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Questions sur cette fiche et sur DAVID BRIAND

Comment retirer la fiche de DAVID BRIAND ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Pourquoi l’adresse de DAVID BRIAND n’est-elle pas affichée ?

DAVID BRIAND exerce en entreprise individuelle : l’adresse correspond au domicile de l’exploitant et n’est pas publiée, conformément au régime de diffusion du répertoire Sirene. Seule la commune, Toulouse (31200), figure sur la fiche et sur la carte.

Combien de temps prend un dossier avec un architecte ?

Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Toulouse prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).

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