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Architecte · Toulouse (31200)

A+S ARCHITECTES

Architecture à Toulouse (31200) · créée en 2011 · SARL · dirigeant : Sebastien HENRY-FRESNEAU (Gérant) · SIRET 52961083400036

  • Depuis 2011
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur A+S ARCHITECTES

Commune
Toulouse (31200)
Création de l’entreprise
13/01/2011
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
529 610 834 00036
SIREN
529 610 834
Dirigeant
Sebastien HENRY-FRESNEAU (Gérant)
Adresse
61 CHEMIN DE JAFFARY 31200 TOULOUSE

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

A+S ARCHITECTES est une SARL domiciliée à Toulouse (31200), recensée sous l’activité « Activités d’architecture ». La forme juridique, le SIREN 529610834 et le dirigeant déclaré figurent ci-dessus ; ils permettent de retrouver l’établissement sur la fiche officielle de l’INSEE et sur le registre national des entreprises.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

5 393 logements ont été autorisés à Toulouse sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Toulouse reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.

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A+S ARCHITECTES : questions fréquentes

Comment vérifier les informations sur A+S ARCHITECTES ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

Ce site est-il celui de A+S ARCHITECTES ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de A+S ARCHITECTES. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

A+S ARCHITECTES est-il inscrit à l’Ordre des architectes ?

Le site présente A+S ARCHITECTES comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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