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Architecte · Simiane-Collongue (13109)

STEPHANE DEFOSSEZ

Architecture à Simiane-Collongue (13109) · créée en 1998 · Entrepreneur individuel · dirigeant : STEPHANE DEFOSSEZ · SIRET 42046069300039

  • Depuis 1998
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

STEPHANE DEFOSSEZ : données officielles de l’établissement

Commune
Simiane-Collongue (13109)
Création de l’entreprise
01/10/1998
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
420 460 693 00039
SIREN
420 460 693
Dirigeant
STEPHANE DEFOSSEZ (entrepreneur individuel)
Adresse
Simiane-Collongue (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

STEPHANE DEFOSSEZ est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Simiane-Collongue (13109) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.

Ce qu’un architecte peut signer, et ce qu’il ne peut pas

Avant de confier un dossier à un architecte, posez trois questions : la zone du terrain dans le document d’urbanisme, la surface de plancher calculée (Service-Public.fr) et le nombre d’échanges avec la mairie inclus dans le prix. Les réponses départagent les devis.

La taxe d’aménagement s’applique à Simiane-Collongue comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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Suis-je sur le site officiel de STEPHANE DEFOSSEZ ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. STEPHANE DEFOSSEZ n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Le titre d’architecte de STEPHANE DEFOSSEZ est-il vérifié ?

Le site présente STEPHANE DEFOSSEZ comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

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