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Architecte · Sevrier (74320)

JACQUES LOSSERAND

Architecture à Sevrier (74320) · créée en 1980 · Entrepreneur individuel · dirigeant : JACQUES LOSSERAND · SIRET 32106459400047

  • Depuis 1980
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Vérifier JACQUES LOSSERAND : SIRET, activité, création

Commune
Sevrier (74320)
Création de l’entreprise
01/11/1980
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
321 064 594 00047
SIREN
321 064 594
Dirigeant
JACQUES LOSSERAND (entrepreneur individuel)
Adresse
Sevrier (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

JACQUES LOSSERAND est recensé à Sevrier (74320), en Haute-Savoie, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Sevrier

Un cabinet d’architecture intervient aussi sous le seuil de 150 m², en concurrence avec les maîtres d’œuvre et dessinateurs. La comparaison porte alors sur le niveau de conception, le suivi proposé et les honoraires. Pour une déclaration préalable, l’architecte n’est jamais imposé (Service-Public.fr).

La taxe d’aménagement s’applique à Sevrier comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.

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JACQUES LOSSERAND : questions fréquentes

Une entreprise peut-elle refuser d’apparaître ?

Oui. Un e-mail depuis une adresse rattachée à l’entreprise, avec le SIRET, suffit : la fiche est supprimée à la mise à jour suivante et le SIRET placé en liste d’exclusion. La procédure est décrite sur la page de retrait, gratuite et sans justification.

Ce site est-il celui de JACQUES LOSSERAND ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. JACQUES LOSSERAND n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Les données de JACQUES LOSSERAND sont-elles exactes ?

Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.

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