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Architecte · Ségny (01170)

CLERMONT ARCHITECTES

Architecture à Ségny (01170) · créée en 1996 · SAS · dirigeant : Francois CLERMONT (Président de SAS) · SIRET 40368812000035

  • Depuis 1996
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

Ce que l’INSEE publie sur CLERMONT ARCHITECTES

Commune
Ségny (01170)
Création de l’entreprise
16/01/1996
Forme juridique
SAS
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
403 688 120 00035
SIREN
403 688 120
Dirigeant
Francois CLERMONT (Président de SAS)
Effectif déclaré
1 à 2 salariés
Adresse
261 RUE DU VIEUX BOURG 01170 SEGNY

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

Société de forme SAS, CLERMONT ARCHITECTES exerce à Ségny sous le code NAF 71.11Z. Le dirigeant déclaré est Francois CLERMONT (Président de SAS). Ces données publiques servent à vérifier l’établissement ; elles ne disent rien de la qualité des dossiers, à apprécier sur devis et références.

Permis de construire à Ségny : la place du architecte

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

Ségny compte 2 941 habitants, dans l'Ain, en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les règles nationales du permis de construire s’y appliquent : permis au-delà de 20 m² (Service-Public.fr), architecte au-delà de 150 m² (Service-Public.fr), déclaration préalable instruite en 1 mois (Service-Public.fr).

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Où trouver la fiche officielle de CLERMONT ARCHITECTES ?

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Le titre d’architecte de CLERMONT ARCHITECTES est-il vérifié ?

Le site présente CLERMONT ARCHITECTES comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de CLERMONT ARCHITECTES ?

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