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Architecte · Sathonay-Camp (69580)

PASCAL FOSSE

Architecture à Sathonay-Camp (69580) · créée en 1991 · Entrepreneur individuel · dirigeant : PASCAL FOSSE · SIRET 38386637300061

  • Depuis 1991
  • En activité au répertoire Sirene
  • Siège

Informations Sirene sur PASCAL FOSSE

Commune
Sathonay-Camp (69580)
Création de l’entreprise
01/12/1991
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
383 866 373 00061
SIREN
383 866 373
Dirigeant
PASCAL FOSSE (entrepreneur individuel)
Adresse
Sathonay-Camp (entrepreneur individuel : adresse non publiée)

Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps

Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

PASCAL FOSSE exerce en entreprise individuelle à Sathonay-Camp (69580). Pour ce statut, le répertoire Sirene ne publie pas l’adresse personnelle : seule la commune figure sur cette fiche. L’exploitant est la personne nommée dans la dénomination ; la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr confirme l’état actif.

Architecte : rôle dans un permis de construire à Sathonay-Camp

Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.

À Sathonay-Camp (69580), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).

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Ce site est-il celui de PASCAL FOSSE ?

Non. Cette page est publiée par Annuaire Permis de Construire, un annuaire indépendant construit à partir du répertoire Sirene. PASCAL FOSSE n’y est pas inscrit volontairement et n’a aucun lien commercial avec le site. Pour le joindre, utilisez ses coordonnées officielles.

Comment localiser PASCAL FOSSE à Sathonay-Camp ?

La carte affiche la commune, pas l’adresse exacte. Pour un entrepreneur individuel, le site ne publie que les données diffusibles. Le premier contact se fait par les coordonnées officielles que l’établissement communique lui-même.

Les prix affichés sont-ils ceux de PASCAL FOSSE ?

Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de PASCAL FOSSE. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.

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