NASSIM SOL ARCHITECTE
Saint-Maur-des-Fossés (94210)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CHARNY-BRUNET ARCHITECTE et ne le représente pas. Vous êtes CHARNY-BRUNET ARCHITECTE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Saint-Maur-des-Fossés (94100) · créée en 2021 · SARL · dirigeant : Pierre CHARNY-BRUNET (Gérant) · SIRET 90037696300022
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
CHARNY-BRUNET ARCHITECTE est recensé à Saint-Maur-des-Fossés (94100), dans le Val-de-Marne, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
Le document d’urbanisme de Saint-Maur-des-Fossés n’est pas renseigné dans les données publiques consultées ; la mairie le confirme. Avec 394 logements autorisés sur douze mois, le service urbanisme traite régulièrement des dossiers de particuliers.
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Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Saint-Maur-des-Fossés prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.