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Saint-André-des-Eaux (44117)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CATHERINE CUSSONNEAU et ne le représente pas. Vous êtes CATHERINE CUSSONNEAU et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Saint-André-des-Eaux (44117) · créée en 2010 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CATHERINE CUSSONNEAU · SIRET 52375137800010
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
CATHERINE CUSSONNEAU est recensé à Saint-André-des-Eaux (44117), en Loire-Atlantique, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
12 logements ont été autorisés à Saint-André-des-Eaux sur les douze derniers mois connus (Sit@del2). Ce volume indique que le service instructeur de Saint-André-des-Eaux reçoit régulièrement des dossiers et que les cabinets du secteur connaissent ses pratiques.
Saint-André-des-Eaux (44117)
Saint-André-des-Eaux (44117)
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de CATHERINE CUSSONNEAU. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Demandez à CATHERINE CUSSONNEAU un calendrier écrit : relevé, avant-projet, dépôt. Après le dépôt, le délai légal court à partir d’un dossier complet (Service-Public.fr) ; un dossier bien préparé évite les demandes de pièces qui le prolongent.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.