PROBAT
Plainoiseau · 4 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CHARLES DE FINANCE et ne le représente pas. Vous êtes CHARLES DE FINANCE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecte · Ruffey-sur-Seille (39140)
CHARLES DE FINANCE
Architecture à Ruffey-sur-Seille (39140) · créée en 2012 · Entrepreneur individuel · dirigeant : CHARLES DE FINANCE · SIRET 79088717800040
- Depuis 2012
- En activité au répertoire Sirene
- Siège
CHARLES DE FINANCE, architecte à Ruffey-sur-Seille : ce que dit le répertoire Sirene
- Commune
- Ruffey-sur-Seille (39140)
- Création de l’entreprise
- 07/11/2012
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Activité (NAF 71.11Z)
- Activités d’architecture
- SIRET
- 790 887 178 00040
- SIREN
- 790 887 178
- Dirigeant
- CHARLES DE FINANCE (entrepreneur individuel)
- Adresse
- Ruffey-sur-Seille (entrepreneur individuel : adresse non publiée)
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Ruffey-sur-Seille, CHARLES DE FINANCE apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Ruffey-sur-Seille, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 3. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Permis de construire à Ruffey-sur-Seille : les autres intervenants recensés
HAVENCIA
Montmorot · 5 km
CARTALLIER ARCHITECTES
Bletterans · 5 km
AD+
Lons-le-Saunier · 7 km
AHLEM PARIS (MELOUAH)
Lons-le-Saunier · 7 km
ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME
Lons-le-Saunier · 7 km
Prestations à comparer avant de contacter CHARLES DE FINANCE
Permis de construire maison
1 500 à 6 000 €Permis de construire extension
1 000 à 5 000 €Permis de construire garage
500 à 2 500 €Permis de construire piscine
300 à 1 500 €Déclaration préalable de travaux
300 à 1 500 €Dossier de permis par un architecte
4 000 à 12 000 €Comparer aussi près de Ruffey-sur-Seille
Questions courantes sur les fiches de l’annuaire
Comment obtenir un devis de CHARLES DE FINANCE ?
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Ruffey-sur-Seille. Pour comparer, demandez un devis à CHARLES DE FINANCE directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Quels honoraires attendre de CHARLES DE FINANCE ?
Non, ce sont des repères issus de guides de prix 2024 à 2026, pas une offre de CHARLES DE FINANCE. Demandez un devis détaillant la mission (plans, notice, dépôt, échanges avec la mairie) et comparez-le à ces fourchettes et à deux autres devis.
Les données de CHARLES DE FINANCE sont-elles exactes ?
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.