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Architecte · Lons-le-Saunier (39000)

ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME

Architecture à Lons-le-Saunier (39000) · créée en 2007 · SARL · dirigeant : Regis BONOTAUX (Gérant) · SIRET 49821092100033

  • Depuis 2007
  • En activité au répertoire Sirene
  • Établissement secondaire

Ce que l’INSEE publie sur ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME

Commune
Lons-le-Saunier (39000)
Création de l’entreprise
01/04/2007
Forme juridique
SARL
Activité (NAF 71.11Z)
Activités d’architecture
SIRET
498 210 921 00033
SIREN
498 210 921
Dirigeant
Regis BONOTAUX (Gérant)
Adresse
300 BOULEVARD JULES FERRY 39000 LONS-LE-SAUNIER

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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.

ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME figure au répertoire Sirene comme établissement d’architecture à Lons-le-Saunier. Pour un projet de plus de 150 m², un maître d’ouvrage particulier doit confier son permis à un architecte ; cette fiche donne les éléments publics pour vérifier l’établissement avant un premier contact.

Architecte et dossier de permis : périmètre de la mission

Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).

À Lons-le-Saunier, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 83. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).

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Questions courantes sur les fiches de l’annuaire

Comment vérifier les informations sur ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME ?

Croisez cette fiche avec la source officielle de l’INSEE et avec le devis reçu. Un changement récent (cessation, transfert, nouvelle activité) peut ne pas encore apparaître ici. Les qualifications et assurances ne sont pas contrôlées par le site.

Le titre d’architecte de ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME est-il vérifié ?

Le site présente ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).

Suis-je sur le site officiel de ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME ?

Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de ATELIER BONOTAUX - TRANCHANT ARCHITECTURE ET URBANISME. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.

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