BESPACES
Frontenay · 2 km
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) et ne le représente pas. Vous êtes MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Passenans (39230) · créée en 2017 · Entrepreneur individuel · dirigeant : MARIE FERNANDEZ · SIRET 83096768300038
Carte Google Maps de la commune (adresse de l’entrepreneur non publiée), chargée seulement si vous le demandez. Ouvrir dans Google Maps
Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
Entrepreneur individuel recensé à Passenans, MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) apparaît au répertoire Sirene sous l’activité « Activités d’architecture ». Un architecte en nom propre facture souvent hors taxes en franchise de TVA : vérifiez ce point sur le devis avant de comparer avec une société.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
Sur la période de douze mois la plus récente, aucun logement n’a été autorisé à Passenans selon Sit@del2. Les dossiers locaux portent surtout sur les extensions, les annexes et les déclarations préalables.
Frontenay · 2 km
Mantry · 6 km
Bersaillin · 7 km
Bersaillin · 7 km
Poligny · 8 km
Montholier · 10 km
Non, le formulaire arrive à l’éditeur du site, qui transmet à un cabinet proche de Passenans. Pour comparer, demandez un devis à MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) directement, un autre via le formulaire et un troisième à une fiche voisine, sur la même mission.
Le site présente MARIE FERNANDEZ (ETIEVANT) comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).
D’après le répertoire Sirene, oui : aucun autre établissement des codes NAF retenus n’est domicilié à Passenans. Les cabinets les plus proches sont affichés ci-dessus avec leur distance, pour comparer avant de choisir.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.