ARTEMISE
Noisy-le-Sec (93130)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à VOLUME & RELIEF et ne le représente pas. Vous êtes VOLUME & RELIEF et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Noisy-le-Sec (93130) · créée en 2018 · SAS · dirigeant : Sami KULLAB (Président de SAS) · SIRET 83988344400011
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
VOLUME & RELIEF, architecte à Noisy-le-Sec, figure dans l’annuaire sans inscription volontaire. Les données affichées sont celles de l’INSEE à la date de synchronisation ; une cessation ou un transfert récent peut ne pas encore apparaître. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche.
Pour un permis de maison, l’architecte vérifie le zonage, calcule la surface de plancher (Service-Public.fr), dessine les plans réglementaires, rédige la notice et dépose. Le délai d’instruction reste de 2 mois (Service-Public.fr). Sa responsabilité est engagée sur le projet signé, ce qui explique les réticences face à la signature seule.
La taxe d’aménagement s’applique à Noisy-le-Sec comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
Noisy-le-Sec (93130)
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Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de VOLUME & RELIEF. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.