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Nantes (44000)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à CLEMENTINE DE SORBAY ARCHITECTURE et ne le représente pas. Vous êtes CLEMENTINE DE SORBAY ARCHITECTURE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Nantes (44000) · créée en 2017 · SARL · dirigeant : Clementine DE SORBAY (Gérant et associé indéfiniment responsable) · SIRET 83015566900013
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
La fiche de CLEMENTINE DE SORBAY ARCHITECTURE provient du répertoire Sirene, sous Licence Ouverte 2.0. Elle situe l’établissement à Nantes parmi les architectes du secteur. Pour comparer, ouvrez les fiches voisines, vérifiez chaque SIRET sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr et demandez des devis sur une mission identique.
Un architecte conçoit le projet, établit le dossier de permis et le signe. Sa signature est obligatoire pour un particulier au-delà de 150 m² de surface de plancher (Service-Public.fr) et toujours pour une personne morale (Légifrance). Ses honoraires sont libres, au pourcentage, au forfait ou à la vacation (Ordre des architectes).
À Nantes (44000), le dépôt se fait en mairie, en quatre exemplaires papier ou par téléprocédure (Service-Public.fr). L’affichage du panneau de 80 cm sur le terrain suit la notification (Service-Public.fr) et ouvre le délai de recours de 2 mois (Service-Public.fr).
Nantes (44000)
Nantes (44300)
Nantes (44100)
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Nantes (44000)
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Nantes (44100)
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Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. CLEMENTINE DE SORBAY ARCHITECTURE est une SARL ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.
Non, Annuaire Permis de Construire n’est pas le site de CLEMENTINE DE SORBAY ARCHITECTURE. Les informations proviennent de l’INSEE, sous Licence Ouverte 2.0. L’établissement peut demander la correction ou le retrait de sa fiche à tout moment depuis la page dédiée.
Le site présente CLEMENTINE DE SORBAY ARCHITECTURE comme architecte parce que son activité Sirene est le code 71.11Z. L’inscription au tableau de l’Ordre, seule preuve légale du titre, n’est pas vérifiée ici : consultez le tableau de l’Ordre des architectes avant de confier un projet de plus de 150 m² (Service-Public.fr).
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.