CITTA
Marseille (13015)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à STUDIO BELSUNCE et ne le représente pas. Vous êtes STUDIO BELSUNCE et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Marseille (13005) · créée en 2024 · SAS · dirigeant : Clarisse MARCHAL (Président de SAS) · SIRET 98522530900022
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
STUDIO BELSUNCE est recensé à Marseille (13005), dans les Bouches-du-Rhône, comme architecte d’après le répertoire Sirene de l’INSEE. Cette page reprend uniquement des données publiques : SIRET, activité, forme juridique, date de création. Aucun avis, aucune note, aucun lien commercial avec le site.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
La taxe d’aménagement s’applique à Marseille comme partout : 892 € par m² de valeur forfaitaire en 2026 hors Île-de-France (Service-Public.fr). Taux communal de 1 à 5 %, départemental de 2,5 % au plus (Service-Public.fr). Le cabinet peut l’estimer.
Marseille (13015)
Marseille (13010)
Marseille (13007)
Marseille (13004)
Marseille (13006)
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Marseille (13008)
Le dirigeant déclaré au registre national des entreprises figure sur la fiche lorsqu’il est publié. STUDIO BELSUNCE est une SAS ; cette forme juridique dit le cadre de responsabilité de la structure, pas la qualité des dossiers.
Non vérifié par le site. Le code NAF 71.11Z indique une activité d’architecture au sens de l’INSEE, pas une inscription à l’Ordre. Le tableau officiel de l’Ordre, consultable en ligne, confirme le titre et l’assurance professionnelle.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.