ARCHILES
Marseille (13001)
Référencement gratuit issu des données de l’INSEE. Annuaire Permis de Construire n’est pas affilié à LE BAP et ne le représente pas. Vous êtes LE BAP et ne souhaitez plus apparaître : demander le retrait.
Architecture à Marseille (13006) · créée en 2026 · SAS · dirigeant : Samuel CÔTE (Président de SAS) · SIRET 10870756300012
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Données du répertoire Sirene (INSEE, Licence Ouverte 2.0), synchronisées le 22 octobre 2026. Voir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr.
LE BAP est un établissement d’architecture (code NAF 71.11Z) recensé à Marseille (13006) par le répertoire Sirene. Cette activité déclarée permet de le présenter comme architecte sur l’annuaire ; l’inscription à l’Ordre, seule preuve légale du titre, se vérifie sur le tableau officiel. Au-delà de 150 m² de surface de plancher, seul un architecte peut signer un permis.
Quel que soit le métier, la mission permis comprend en général le relevé, les plans réglementaires, la notice, le formulaire et le dépôt en mairie. Le délai d’instruction est de 2 mois pour une maison, 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr), 1 mois pour une déclaration préalable (Service-Public.fr).
À Marseille, la base Mérimée recense des monuments historiques protégés, au nombre de 104. À moins de 500 m, un projet visible depuis le monument relève des abords (Légifrance) et le délai d’instruction est majoré d’un mois (Légifrance).
Marseille (13001)
Marseille (13001)
Marseille (13006)
Marseille (13006)
Marseille (13006)
Marseille (13007)
Marseille (13007)
Marseille (13002)
Le temps de préparation dépend du cabinet et du projet, en général quelques semaines. L’instruction par la mairie de Marseille prend ensuite 2 mois pour une maison et 3 mois pour les autres projets (Service-Public.fr). Une déclaration préalable s’instruit en 1 mois (Service-Public.fr).
Toute correction (activité, adresse, forme juridique) est possible sur demande, avec la valeur exacte. Si la donnée vient de Sirene, la rectification à la source via l’INSEE sera reprise automatiquement ; en attendant, une correction manuelle est appliquée.
Le SIRET affiché permet d’ouvrir la fiche officielle sur annuaire-entreprises.data.gouv.fr : état actif, code NAF, date de création, dirigeants des sociétés. Les données de cette page y correspondent à la date de synchronisation indiquée.
Deux minutes suffisent. Gratuit et sans engagement.